Conditions Générales de Vente

Vous pouvez passer commande via ma boutique Etsy ou ma boutique Un Grand Marché.

Dans le cas où vous voulez passer votre commande via mon blog, je vous remercie de me contacter via mon mail matou.dessine@gmail.com et je vous communique tout ce qu’il y a à savoir, de façon confidentielle, lors de nos échanges par mail. Le paiement s’effectue par Paypal et des frais d’envoi peuvent être appliqués.

Sauf délai de paiement supplémentaire clairement accordé, le paiement est à effectuer dès validation de la commande de manière claire et explicite par l’envoi d’un e-mail par le client.

Le travail débute lorsque le paiement est reçu et que les éléments nécessaires à la bonne réalisation du travail sont à ma disposition. Le temps dont j’ai besoin pour traiter une commande varie mais je vous donnerai une estimation. Je ferai de mon mieux pour que ces estimations de délai soient exactes, mais il n’est pas en mon pouvoir de les garantir. Le délai de livraison dépend également du mode de livraison que vous choisissez.

Lors de l’envoi par mail du croquis, vous pouvez demander des modifications mais je ne recommence pas l’illustration, ni de personnage.

Je reste une artiste avec une interprétation et une façon personnelle de dessiner. Je ne copie pas d’autres artistes et je ne travaille pas en dessous de mes tarifs. Mes tarifs peuvent être modifiés à tout moment.

Les portraits étant uniques, personnalisés et réalisés sur mesure, le droit de rétractation ne s’applique pas selon l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation qui exclut le droit de rétractation pour les fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (alinéa 3).

Je n’accepte pas les retours, les échanges ou les annulations. En cas d’annulation en cours de réalisation de l’illustration, le paiement ne sera pas remboursé en dédommagement du temps passé et du travail déjà accompli.

Les droits d’auteur

Le contenu du blog Matou Dessine relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Il est interdit de réutiliser ou de reproduire le contenu du site, incluant les textes, le design, les photos, illustrations ou autres ressources iconographiques qui restent la propriété de l’auteur.

Chaque illustration est mon œuvre d’art, ma création.

Je reste propriétaire des droits d’auteur et je garde le droit de publier les dessins sur mon site internet, mon book/portfolio, les réseaux sociaux, les expositions, la presse, etc.

Je ne publie aucun patronyme et ne diffuse pas les informations qui me sont communiquées pour réaliser une illustration.

Les illustrations ainsi vendues sont réservées uniquement à un usage strictement personnel, à moins d’une utilisation spécifique prévue d’un commun accord.

Elles ne peuvent être cédées, ni revendues ; il est interdit d’en faire commerce ou de les reproduire sur n’importe quel support à titre commercial.

Dans le cadre d’usage commercial, des frais de droits d’auteur peuvent être appliqués.

Il est strictement interdit d’effacer ma signature et de modifier l’illustration.

La copie/reproduction et le plagiat sont punis par la loi.

Les images présentes sur ce blog ne sont pas libres de droit. Je vous remercie de ne pas les utiliser sans mon autorisation et la mention de mon nom.

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